1. Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site harcelement-france.com l’identité des intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Propriétaire, responsable publication (l’Editeur) : Louisette Maret-Tiouchichine, contact [arobase] harcelement-france.com.
ASSOCIATION LE CAP, N° RNA : W832000650. Adresse : 57 boulevard Bernard de Trans / Maison de la Solidarité / 83300 DRAGUIGNAN.

Webmaster : Corinne Busser, contact [arobase] korin.fr, 273 avenue Louis Barthou, 83000 Toulon. N° SIRET : 52066031700022. NAF / APE 7021Z (Conseil en relations publiques et communication).

Hébergeur : OVH / 2 rue Kellermann / BP 80157 / 59100 Roubaix.

 

2. Modification du site

L’Éditeur se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site et cette mention légale à tout moment et ceci sans préavis.

 

3. Propriété intellectuelle

En vous connectant au site de l’Association Le Cap, vous accédez à un contenu protégé par la loi, notamment par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. L’éditeur n’autorise qu’un usage strictement personnel des données, informations ou contenus auxquels vous accédez, limité à un enregistrement temporaire sur votre ordinateur aux fins d’affichage sur un seul écran ainsi que la reproduction, en un unique exemplaire, pour copie de sauvegarde ou impression sur papier. Toute autre utilisation est soumise à notre autorisation expresse préalable. En poursuivant votre visite de notre site vous acceptez de respecter les restrictions ci-dessus.

 

4. Informatique et libertés

Voir la Politique de Confidentialité et de Protection des Données Personnelles et la Politique de Coookies.

 

5. Réclamations

Merci de compléter le formulaire de réclamation.

Appelez nous